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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philip Morris Brands Une “ Société à responsabilité limitée ” organisée selon les lois suisses
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OVAL PACK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OVAL PACK
Philip Morris Brands Sàrl, Une “ Société à responsabilité limitée ” organisée selon les lois suisses

Numéro de dépôt :
3169757
Date de dépôt :
18/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
OVAL PACK de Philip Morris Brands Une “ Société à responsabilité limitée ” organisée selon les lois suisses

Présentation de la marque OVAL PACK

Déposée le 18 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philip Morris Brands Une “ Société à responsabilité limitée ” organisée selon les lois suisses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OVAL PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philip Morris Brands Une “ Société à responsabilité limitée ” organisée selon les lois suisses domicilié(e) Quai Jeanrenaud 3 - 2000 - NEUCHATEL - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque OVAL PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OVAL PACK est expirée depuis le 18 juin 2022.

Philip Morris Brands Une “ Société à responsabilité limitée ” organisée selon les lois suisses a également déposé les autres marques suivantes : FLIP-TOP , PM PHILIP MORRIS , CHECKER , MARLBORO MEDIUM PM INC VENI VIDI VICI , PM MARLBORO GOLD , N.Y. NEW YORK , PHILIP MORRIS , APOLLO SOYUZ


Philip Morris Brands Sàrl, Une “ Société à responsabilité limitée ” organisée selon les lois suisses - Quai Jeanrenaud 3 - 2000 - NEUCHATEL - Suisse


CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550075 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2012 n°2498847 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-10

Tabac brut ou manufacturé, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac à rouler, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, substituts du tabac (non à usage médical) ; articles pour fumeurs non en métaux précieux y compris papier à cigarettes, tubes pour cigarettes, filtres pour cigarettes, pots à tabac, étuis à cigarettes et cendriers non en métaux précieux ; pipes, appareils de poche pour rouler les cigarettes, briquets ; allumettes.